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Actualité de la Roquebrussanne

Avis d'enquête publique

AVIS D'ENQUETE PUBLIQUE AU TITRE DE LA LOI SUR L'EAU
POUR LA GESTION DES EAUX PLUVIALES DU QUARTIER DES MOLIERES

Par arrêté n° 2014-DLE-001 du 25 septembre 2014, Mr le Maire de La Roquebrussanne a ordonné l'ouverture de l'enquête publique au titre de la Loi sur l'Eau pour la Gestion des eaux pluviales du quartier des Molières.

Avis d'enquête publique

 

Dossier d'autorisation

Fiche d'évaluation simplifiée Natura 2000

Arrêté d'enquête publique

Notice d'incidence 1/2

Notice d'incidence 2/2

Article Var Matin

Article La Marseillaise