Veuillez trouver ci-joint la liste des délibérations votées lors du COnseil Municipal du 17 novembre 2025

Délibérations

Veuillez trouver ci-dessous la liste des décisions prises par la Commune : 

  • Décision 52 : signature_contrat_tnt_paca_maintenance
  • Décision 53 : signature_convention_cdg83_mission_acfi_2026_2028
  • Décision 54 : signature_bail
  • Décision 56 : portant approbation du contrat de prestations de vérification périodique des installations et des équipements municipaux
  • Décision 58 : demande_sububvention_region_moulin_farine
  • Décision 59 : finance_reprise_sur_provision
  • Décision 60 : contrat_fabnet_ecole_elementaire
  • Décision 61 : contrat_fabnet_cabane

Cliquez sur les liens pour connaître les délibérations prises lors du Conseil Municipal du 14 octobre 2024. Et le procès verbal du Conseil municipale du 15 juillet 2024

Délibérations octobre 24

Procès verbal juillet 24

Veuillez trouver ci-dessous le procès verbal du Conseil municipal du 25 novembre 2024

Procès verbal

2024

2023

 

 



Veuillez trouver ci-dessous la liste des délibérations votées lors du Conseil Municipal du lundi 20 janvier 2025

Délibérations

Avec la mise en place de la loi du 1 juillet 2022 sur la dématérialisation des actes administratifs, sont diffusés sur le site de la commune le PV de la séance précédente du Conseil Municipal ainsi que  les délibérations du conseil qui vient d’avoir lieu. Ci-dessous l'ordonnance  et le décret relatifs à la dématérialisation.

Ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021

Décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021

Cliquez sur le lien pour accéder au procès verbal du Conseil Municipal du 14 octobre 2024

Procès verbal

2025

 

Cliquez sur le lien pour connaître la liste des délibérations du Conseil Municipal du 25 novembre 2024

Liste