2026
- Délibération 01 : portant informations des décisions prises par Monsieur le Maire
- Délibération 02 : portant autorisation de dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif
- Délibération 03 : relative aux frais occasionnés par les déplacements des bénévoles
- Délibération 04 : Portant approbation du contrat de mandat de l'Agglomération Provence Verte à la Commune relatif à l'analyse des charges organiques et hydrauliques sur le réseau d'assainissement des eaux usées de la Commune
- Procès Verbal du Conseil Municipal du 17 novembre 2025
2025
Délibération 01 : Informations sur les décisions prises par Monsieur le Maire
- Délibération 02 : Installation d'un nouveau conseiller municipal
- Délibération 03 : Renouvellement du plan façades
- Délibération 04 : Conditions générales de vente de la parcelle C77 trou de la couasse
- Délibération 05 : Conditions générales de vente de la parcelle C1008 trou de la couasse
- Délibération 06 : Autorisation de dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif
- Délibération 07 : Signature de la convention des objectifs de financements pour la période 2025-2028 du centre social et culturel La Passerelle du Val d'Issole
- Délibérations 08 : Modification du tableau des emplois
- Délibération 09 :Décision budgétaire modificative numéro 4 du budget principal 2024
- Procès Verbal de la séance du 20 janvier 2025
- Délibération 10 :Décision prises par Monsieur le Maire
- Délibération 11 :Principe de lutte contre les dépôts sauvages
- Délibération 12 :Approbation de la convention de partenariat SMPVV signnalétique Pays d'art et d'histoire
- Délibération 13 :Approbation du contrat mandat réseau eaux usees Chemin des Molieres CAPV
- Délibération 14 :Approbation avenant 2 contrat mandat réseau eaux useés Chemin des Neuf fonts CAPV
- Délibération 15 :Dispositif conventionnel habitat multi-sites entre la CAPV et EPF
- Délibération 16 :Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
- Délibération 17 :Compte financier unique 2024
- Délibération 18 :Affectation résultats 2024
- Délibération 19 :Taux d'imposition 2025
- Délibération 20 : Subventions aux associations et au CCAS 2025
- Délibération 21 : Budget primitif 2025
- Délibération 22 : Participation communale au projet pédagogique Tennis de l'école élémentaire
- Délibération 23 : Convention avec le département Var lecture publique
- Délibération 24 : Convention concernant l'organisation des interventions de la médiatheque avec les crèches CAPV
- Délibération 25 : Appel à projet ACTEE / AAP Chêne 4 FNCCR
- Délibération 26 : Echange foncier parcelle C1008 C1007
- Délibération 27 : Vente parcelle C77 lot B
- Délibération 28 : Vente parcelle C1008 lot A2
- Procès verbal de la séance du 07 avril 2025 (1/2)
- Procès verbal de la séance du 07 avril 2025 (2/2)
- Procès verbal du Conseil Municipal du 30 Juin 2025
- Délibération 29 : Décisions du Maire
- Délibération 30 : Nombre et répartition des sièges au Conseil Communautaire de la CAPV
- Délibération 31 : Approbation de la convention de mandat de maitrise d'ouvrage avec le PNR Ste Baume de renaturation des espaces extérieurs de l'école élémentaire
- Délibération 32 : Dénomination du site accueillant le jardin aux insectes "Espace Louis Giraud"
- Délibération 33 : Adhésion à la compétence optionnelle de la commune d'Ollières
- Délibération 34 : Approbation du rapport annuel 2024 du délégataire pour le service de l'eau et de l'assainissement collectif
- Délibération 35 : Adhésion de la commune de La Celle au SICCE
- Délibération 36 : Provision pour créances douteuses
- Délibération 37 : Décision budgétaire n°1
- Délibération 38 : Modification des modalités d'organisation de l'enquête de recensement 2025
- Délibération 39 : RODP 2025
- Délibération 40 : Mise en place du temps partiel
- Délibération 41 : Règlement intérieur relatif aux conditions d'utilisations des véhicules de services
- Délibération 42 : Recours au contrat d'apprentissage
- Délibération 43 : Modification du tableau des emplois
- Délibération 44 : Tarif des mini-camps 2025 organisé par le service Enfance & Loisirs
- Procès verbal du Conseil Municipal du 29 septembre 2025
- Délibération 45 : Décisions prises par Monsieur le Maire
- Délibération 46 : Demande d'un fond de concours sur le projet d'amélioration de la propreté urbaine
- Délibération 47 : Convention de délégation de compétence entre la CAPV et la Communepour l'exercice des compétences "eaux potables" et "assainissement"
- Délibération 48 : Décision budgétaire modificative numéro 2 budget principal
- Délibération 49 : Approbation du règlement du budget participatif 4ème édition
- Délibération 50 : Attribution exceptionnelle d'une subvention à l'amicale des Sapeurs-pompiers de Garéoult pour l'organisation du Cross départementale
- Délibération 51 : Recours à une convention de bénévolat au sein de la Médiathèque Elie Alexis
- Délibération 52 : Conditions d'accueil d'un apprenti dans le cadre d'un CAP Accompagnement éducatif Petite enfance
- Délibération 53 : Modification du tableau des emplois
- Délibération 54 : Convention de participation aux frais de gestion administrative du Centre médico-scolaire de Brignoles
- Délibération 55 : Financement du projet éducatif "tennis" de l'école élémentaire
- Délibération 56 : Modification du règlement du fonctionnement du Service Enfance et loisirs
- Délibération 57 : Convention de partenariat avec le Département du Var pour le développement de la lecture publique
- Délibération 58 : Proposition de classement des sites de l'ensemble formé par le massif de la montagne Sainte-Baume
- Délibération 59 : Décisions prises par Monsieur le Maire
- Délibération 60 : Portant autorisation de signature d'une convention avec le SMBVG ayant pour objet l'occupation de terrain pour l'installation et le suivi d'un équipement d'interêt hydrogéologique à visée scientifique sur le Grand Laoucien
- Délibération 61 : Portant signature d'un contrat avec l'éco-organisme Alcome pour la réduction des mégôts dans l'espace public
- Délibération 62 : Portant approbation du projet d'intervention foncière avec l'établissement public foncier Provence-Alpes-Côte-d'Azur (EPF PACA) site "Chemin des vergers"
- Délibération 63 : Portant rétrocéssion à la Commune de la parcelle C n°1261 lieu-dit "Trou de Couasse"
- Délibération 64 : Portant autorisation de signature d'une convention avec la Commune de Garoult pour l'emprunt par la Police Municipale d'un cinémomètre
- Délibération 65 : Portant décision budgétaire modificative n°3 budget principal
- Délibération 66 : Portant demande d'un fonds de concours sur le projet d'amélioration de la propreté urbaine
- Délibération 67 : Relative à la protection sociale complémentaire
- Délibération 68 : Portant modification du tableau des emplois avec mise à jour au 17/11/2025
- Délibération 69 : Portant signature de la convention territoriale globale (CTG) avec la Caisse d'Allocations Familiales pour la période 2026-2029
2024
- Délibération 01 : décision du Maire
- Délibération 02 : signature convention itinéraire sentier enduro
- Délibération 03 : dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif
- Délibération 04 : renouvellement plan façade
- Délibération 05 : définition des zones d'accélération des énergies renouvelables à La Roquebrussanne
- Délibération 06 : signature convention CEN 2024-2026
- Délibération 07 : adhésion à la compétence numéro 07 de la commune de Flayosc et et modification de statut de TE 83 Symielec
- Délibération 08 : modification des tarifs eau
- Délibération 09 : signature de la convention d'objectifs et de financement du Centre social et culturel intercommunal
- Délibération 10 : modification du tableau des emplois
- Délibération 11 : demande de fonds de concours sur le projet de création d'un réseau pluvial Chemin des Molières tranche 3
- Délibération 12 : décision du Maire
- Délibération 13 : adhesion competence n°8 arcs sur argens competence n°7 plan d'aups
- Délibération 14 : remboursement anticipé prêt relais
- Délibération 15 : admission en non valeurs de produits irrecouvrable
- Délibération 16 : provision créances douteuses
- Délibération 17 : adoption compte de gestion 2023 budget principal
- Délibération 18 : adoption compte administratif 2023 budget principal
- Délibération 19 : affectation résultat 2023 budget principal
- Délibération 20 : fixation taux imposition 2024
- Délibération 21 : attribution subvention 2024 associations et CCAS
- Délibération 22 : adoption budget primitif 2024 budget principal
- Délibération 23 : maintien compétence communale en matière de règlement local de publicité
- Délibération 24 : acquisition partie parcelle b 528
- Délibération 25 : approbrobation convention centre médicosocial Brignoles commune La Roquebrussanne
- Délibération 26 : participation frais scolaires enfants scolarisés hors commune
- Procès verbal du Conseil municipal de janvier 2024
- Délibération 27 : informations sur les décisions du Maire
- Délibération 28 : signature convention enquête famille 2025
- Délibération 29 : designation d'un coordonnateurpour le recensement 2025
- Délibération 30 : non valeur creances irrecouvrables
- Délibération 31 : budget principal décision modificative 1
- Délibération 32 : convention CET avec la ville de Laval
- Délibération 33 : signature convention d'autorisation de passage des vtt avec Madame Dubois
- Délibération 34 : approbation du rapport d'activites 2023 et du plan d'actions 2024 SPL id83
- Délibération 35 : approbation convention d'occupation temporaire du domaine privé communal
- Délibération 36 : approbation autorisation convention de la cueillette des olives par l'association les jardins d'issole
- Délibération 37 : signature convention cooperation CEN paca
- Délibération 38 : adhesion aux competences du TE-83
- Délibération 39 : approbation du rapport annuel 2023 eau et assainissement
- Délibération 40 : approbation du contrat de mandat CAPV station épuration de la commune
- Délibération 41 : approbation du contrat de mandat avenant assainissement Chemin des Craux
- Délibération 42 : approbation du contrat de mandat avenant assainissement Chemin des neuf fonts
- Délibération 43 : redevance d'occupation du domaine public pour les reseaux publics transports et distribution électricité
- Délibération 44 : redevance d'occupation du domaine public pour les reseaux de communication electronique
- Délibération 45 : fixation des tarifs de la regie vie locale
- Délibération 46 : approbation du reglement du budget participatif 3 édition
- Délibération 47 : approbation de la convention pour le Certificat d'économie d'énergie
- Procès verbal du Conseil municipal de juillet 2024
- Délibération 48 : décisions prises par Monsieur le Maire
- Délibération 49 : vente véhicule RCSC
- Délibération 50 : signature avenant convention enduro vtt
- Délibération 51 : signature de la charte ANPCEN pour la protection du ciel nocturne et adhésion au label villes et villages étoile
- Délibération 52 : adhésion de la commune de Camps la source au sicce
- Délibération 53 : modification du règlement de fonctionnement du service enfance et loisirs
- Délibération 54 : modification du tableau des emplois
- Délibération 55 : délibération budgétaire modificative N°2
- Délibération 56 : délibération sur les décisions prises par Monsieur le Maire
- Délibération 57 : délibération relative à l'organisation du recensement 2025
- Délibération 58 : délibération sur l'adhésion à la compétence optionelle
- Délibération 59 : délibération budgétaire modificative N°3
- Délibération 60 : délibération portant modification des tarifs du service Enfance et Loisirs
- Délibération 61 : délibération instituant l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement à la filière police municipale
- Délibération 62 : délibération portant renouvellement de l'adhésion à la convention de la médecine préventive
- Délibération 63 : délibération portant renouvellement de l'adhesion à la convetion de conseil en recrutement
- Délibération 64 : délibération portant élection d'un nouvel adjoint suite à démission
- 2023
- Délibération 01 : décisions du Maire
- Délibération 02 : tarifs enfance et loisirs
- Délibération 03 : renouvellement opération façades
- Délibération 04 : délégation compétence "eaux pluviales urbaines"
- Délibération 05 : convention gestion CAPV structure d'accueil petite enfance "Les Griffons"
- Délibération 06 : autorisation dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2023
- Délibération 07 : décision budgétaire modificative n°3 budget 2022
- Délibération 08 : subvention exceptionnelle tennis
- Délibération 09 : frais de fonctionnement médico-scolaire Brignoles
- Délibération 10 : fond de concours CAPV centre aéré
- Délibération 11 : recrutement vacataire
- Délibération 12 : modification du tableau des emplois
- Délibération 13 : information decisions du Maire
- Délibération 14 : mise à disposition delocaux AMRF
- Délibération 15 : provision creances douteuses
- Délibération 16 : adoption CG22
- Délibération 17 : adoption CA2022
- Délibération 18 : affectation resultats 2022
- Délibération 19 : fixant taux d'imposition 2023
- Délibération 20 : attribution subventions associations et CCAS 2023
- Délibération 21 : adoption BP2023
- Délibération 22 : tarifs salles communales
- Délibération 23 : mise à jour tableau recensement des voies
- Délibération 24 : suppression dénomination voie privee
- Délibération 25 : modification du reglement d'utilisation de la salle René Autran
- Délibération 26 : création du reglement d'utilisation du Moulin à huile
- Délibération 27 : participation au projet pédaogique de l'ecole élémentaire
- Délibération 28 : adoption du contrat mandat d'etudes equipements forage des 9 fonts
- Délibération 29 : modification du tableau des emplois
- Délibération 30 : décisions de Monsieur le Maire
- Délibération 31 : attribution_subventionexceptionnelle_recrearoque
- Délibération 32 : modification_statuts_sicce
- Délibération 33 : adoption_fondsconcours_symielecvar
- Délibération 34 : transfert competence_statuts_symielecvar
- Délibération 35 : avenant_assainissement collectif_communauté agglomération_commune
- Délibération 36 : approbation_rapport_delegataire_aep_eu
- Délibération 37 : budgetaire modificative_n1_budget principal
- Délibération 38 : modification du tableau des emplois
- Délibération 38 : modification du tableau des emplois
- Délibération 39 : décisions du Maire
- Délibération 40 : convention pluriannuelle_pa
- Délibération 41 : avenantn°1_dsp_aep
- Délibération 42 : avenantn°1_dsp_eu
- Délibération 43 : convention_commune_capv_eauxpluviales
- Délibération 44 : avenantn°3_convention_groupementachat_electricité
- Délibération 45 : redevance_rodp_distrielectricité
- Délibération 46 : souscription_pret
- Délibération 47 : dmn°2
- Délibération 48 : reglement_budgetparticipatif_n°2
- Délibération 49 : modif_reglement_enfanceetloisirs
- Délibération 50 : creation_conseilmunicipal_jeunes
- Délibération 51 : mod_tableauemploi_maj2.09.2023
- Délibération 52 : portant information sur les décisions du Maire
- Délibération 53 : entretien et balisage des sentiers de vélo tout terrain
- Délibération 54 : restructuration foncière sur l'ensemble de la forêt communale
- Délibération 55 : délibération modificative budget principal 2023
- Délibération 56 : signature de la convention entre la Commune de la Roquebrussanne et Var habitat
- Délibération 57 : incorporation_parcelles G2et G3 biens sans maitre
- Délibération 58 : portant autorisation de la suppression de documents des fonds de la médiathèque
- Délibération 59 : attribution d'une subvention exceptionnelle à ADAMAVAR 2023
- Délibération 60 : adhésion competence numéro 7 véhicules electriques TE83
- Délibération 61 : modification du tableau des emplois maj 04122023
- 2022
- Délibération 40 : DDM
- Délibération 41 : redevance reglementée chantiers provisoires
- Délibération 42 : acquisition parcelles
- Délibération 43 : modification inscriptions centre loisirs
- Délibération 44 : autorisation convention CAF prestation ordinaire
- Délibération 45 : fixation tarif service enfance et loisirs
- Délibération 46 : jours accordés activité réserve opérationnelle agents communaux
- Délibération 47 : modification tableau emplois
- Délibération 48 : ddm 2022 11 28
- Délibération 49 : motion commune conséquence crise économique
- Délibération 50 : installation Conseil Municipal
- Délibération 51 : approbation budget participatif
- Délibération 52 : modification règlement fonctionnement service Enfance et loisirs
- Délibération 53 : fixation des tarifs service Enfance et loisirs
- Délibération 54 : déclassement rétroactif ancienne emprise communale
- Délibération 55 : acquistion parcelle A271
- Délibération 56 : dénomination nouvelles voies privées
- Délibération 57 : adhésion programme PEFC
- Délibération 58 : mise en place nomenclature M57
- Délibération 59 : décision budgétaire dm2
- Délibération 60 : fixation redevance occupation domaine public
- Délibération 61 : subvention exceptionnelle association Chaperlipopettes
- Délibération 62 : modification tableau des emplois