2023
- Décision n° 2023/28 demande de subvention à l'Agence Nationale du Sport pour la création d'un padel
- Décision n° 2023/27 portant création d'une régie de recettes "évènementielle"
- Décision n° 2023/26 signature d'un bail de location d'un terrain nu, sis quartier les Clos
- Décision n° 2023/25 signature d'un contrat de maintenant et d'hébergement pour les progiciels d'urbanisme
- Décision n° 2023/24 formation professionnelle sensibilisation aux gestes de premier secours
- Décision n° 2023/23 modification regie avances enfance loisirs
- Décision n° 2023/22 mapa 2022-01 signatures avenants travaux rene autran
- Décision n° 2023/21 signature contrat location matériel mediatheque
- Décision n° 2023/20 signature convention sterilisation chat errants
- Décision n° 2023/19 modification regie avances service administratif
- Décision n° 2023/18 signature d'une convention avec le CDG83 régissant la fonction d'inspection en santé et sécurité au travail
- Décision n° 2023/17 modification pour fusion de la régie marché hebdomadaire et redevence occupation du domaine public
- Décision n° 2023/16 signature d'un contrat de prestation de services pour le nettoyage des locaux de l'école élémentaire
- Décision n° 2023/15 signature d'avenants au mapa 2022-01 Rénovation salle René Autran
- Décision n° 2023/14 création d'une régie de recettes fêtes et cérémonies
- Décision n° 2023/13 création d'une régie de recettes occupation du domaine public
- Décision n° 2023/12 demande de subvention auprès du Département pour le projet d'aménagement d'un espace ludique et sportif aux abords de la salle René Autran
- Décision n° 2023/11 demande de subvention auprès du Département pour la rénovation des voiries communales
- Décision n° 2023/10 attribution mapa 2023-01, rénovation énergétique école élémentaire Fernand Reynaud
- Décision n° 2023/09 signature d'avenants au mapa 2022-01 Rénovation salle René Autran
- Décision n° 2023/08 signature de l'avenant n°4 au contrat de prestation avec La Poste
- Décision n° 2023/07 signature d'une convention de fourrière automobiles
- Décision n° 2023/06 demande de subvention auprès du Département, projet vidéoprotection
- Décision n° 2023/05 demande de subvention auprès du Département pour le projet de création d'un réseau pluvial chemin des Molières tranche 3 phase 1
- Décision n° 2023/04 signature d'avenants au mapa 2022-01 Rénovation salle René Autran
- Décision n° 2023/03 demande de subvention auprès du Département concernant l'équipement pour le RCSC - CCFF
- Décision n° 2023/02 Fourniture et livraison de repas écoles primaires et maternelles
- Décision n° 2023/01 Signature de l'avenant n°2 au bail de sous location de la caserne de gendarmerie
2022
- Décision n° 2022/53 Signature d'un contrat d'adhésion Total énergie "offre carte fleet"
- Décision n° 2022/52 Signature des contrats d"assurance de la commune
- Décision n° 2022/51 Signature avenant MAPA rénovation et réhabilitation salle René Autran
- Décision n°2022/50 Contrat de téléphonie
- Décision n°2022/49 Création d'une régie pour le service Enfance et loisirs
- Décision n°2022/48 Attributution MAPA mission SPS rénovation énergétique école élémentaire
- Décision n°2022/47 Attribution MAPA rénovation énergétique école élémentaire
- Décision n°2022/46 Régie des recettes marché hebdomadaire
- Décision n°2022/45 contrat d'abonnement avec Orange
- Décision n°2022/44 contrat SMALC
- Décision n°2022/43 Attribution MAPA école
- Décision n°2022/42 Renouvellement adhésion PEFC
- Décision n°2022/40 Maintenance prologiciels ICM service
- Décision n°2022/39 Attribution du MAPA 2022/01
- Décision n°2022/38 CDG83
- Décision n°2022/37 Télépéage
- Décision n° 2022/36 Concessions cimetière
- Attribution MAPA 2022/04 travaux réfection
- Attribution MAPA 2022/03 repas écoles