2026

Décision n°2026 / 1 : portant acceptation du don  de l'association La Roque se raconte

Décision n°2026 / 2 : portant approbation de la convention de la formation pour la police

Décision n°2026 / 3 : portant signature d'une convention de formation professionnelle CACES R486 PEMP 

Décision n°2026 / 4 : signature d'une convention cadre conseil en organisation "Missions facultatives" du CDG 83 

Décision n°2026 / 5 : relative au remboursement partiel anticipé d'un prêt relais 

Décision n°2026 / 6 : relative à la signature d'un contrat d'essai gratuit de la solution digitale "MAIRIE URBA" 

Décision n°2026 / 7 : signature de l'avenant de reconduction du contrat de prestation avec La Poste 

Décision n°2026 / 8 : relative à la signature d'une convention de formation 

Décision n°2026 / 9 : portant autorisation de renouvellement des contrats de nettoyage des vestiaires du stade Caulet et de la salle René Autran 

Décision n°2026 / 10 : relative à un remboursement partiel anticipé d'un prêt relais 

Décision n°2026 / 11 : portant aprobation de l'avenant au contrat et prestations de vérification périodiques des instalations et équipements communaux 

Décision n°2026 / 12 : relative à un remboursement anticipé d'un prêt relais 

Décision n°2026 / 13 : signature d'un contrat de maintenance des prologiciels avec ICM services 

Décision n°2026 / 14 : portant autorisation de signature d'une proposition commerciale 'modernisation du système téléphonique communal' 

Décision n°2026 / 15 : signature d'un contrat de prestation de service, entretien d'aquarium 

Décision n°2026 / 16 : intégration des baux relatifs aux garages et remise à la commune suite à la signature de la Convention avec l'Etablisemment public foncier (EPF) et au procès verbal de transfert de la garde et de la surveillance des biens 

Décision n°2026 / 17 : signature d'une convetion - cadre "Missions facultatives" du CDG83 

Décision n°2026 / 18 : signature d'un avenant au contrat flotte la commune 

Décision n°2026 / 20 : signature d'un contrat de maintenance 

Décision n°2026 / 21 : signature d'une convention relative à la capture, l'identification et la stérilisation des chats errants non identifiés 

2025

Décision n°2025 / 58 : subvention région PACA pour le projet de restauration, sécurisation du Moulin à farine

Décision n°2025 / 59 : portant reprise sur provision

Décision n°2025 / 60 : contrat Fabnet école élémentaire

Décision n°2025 / 61 : contrat Fabnet La Cabane

2024

• Décision n°2024 / 01 : subvention région PACA pour la restauration de la bergerie des Craux
• Décision n°2024 / 02 : signature d'un contrat de maintenance préventive des installation de sécurité incendie
• Décision n°2024 / 03 : portant modification de la régie d'avance pour le service administratif communal
• Décision n°2024 / 04 : entretien climatisation chauffage de l'école élémentaire
• Décision n°2024 / 05 : contrat d'entretien des ventilations de l'école élémentaire
• Décision n°2024 / 06 : avenant au contrat de location du matériel de reprographie
• Décision n°2024 / 07 : convetion pour l'installation d'une infrastructure de recharge pour véhicule électriques et hybrides
• Décision n°2024 / 08 : demande de subvention auprès de la Région pour la réhabilitation de l'espace Reboul
• Décision n°2024 / 09 : demande de subvention auprès du Département pour le 80ème anniversaire de la commémoration de la Libération
• Décision n°2024 / 10 : création d'une régie de recettes pour le pôle administratif et population
• Décision n°2024 / 11 : contrat de prestation de services pour le nettoyage de la vitrerie de la salle René Autran
• Décision n°2024 / 12 : signature de l'avenant n°5 au contrat de prestation avec la poste
• Décision n°2024 / 13 : signature des contrats d'assurance de la Commune 

2023

• Décision n° 2023/48 demande de subvention pour l'achat d'un véhicule pour la RCSC
• Décision n° 2023/47 signature de contrat de services Berger Levrault

• Décision n° 2023/46 demande de subvention auprès du Département pour la création d'un réseau pluvial Chemin des Molières tranche 3
• Décision n° 2023/45 demande de subvention pour la création d'un réseau pluvial Chemin des Molières tranche 3
• Décision n° 2023/44 demande de subvention auprès de la Région PACA pour de la vidéosurveillance
• Décision n° 2023/43 création d'une régie de recettes pour le service enfance et loisirs
• Décision n° 2023/42 contrat de prêt d'oeuvres pour l'exposition sur l'Armistice
• Décision n° 2023/41 permettant à Monsieur le Maire d'ester en justice
• Décision n° 2023/40 concession de terrain dans le cimetière communal
• Décision n° 2023/39 signature d'une convention-cadre "Missions optionelles" du CDG83
• Décision n° 2023/38 signature d'une lettre de mission, taxes foncières, optimisation des dépenses
• Décision n° 2023/37 contrat de maintenance et d'hébergement pour les progiciels d'urbanisme
• Décision n° 2023/36 convention de partenariat pour la mise en place d'un espace numérique de travail pour les écoles communales
• Décision n° 2023/35 modification de la régie d'avance pour le service administratif communal
• Décision n° 2023/34 Avenant du MAPA travaux de rénovation énergétique de l'école élémentaire
• Décision n° 2023/33 Signature d'un contrat d'hébergement et de maintenance du site internet de la commune
• Décision n° 2023/32 Attribution du MAPA 2023-08, fourniture et pose d'une structure modulaire, centre de loisirs
• Décision n° 2023/31 demande de subvention au departement renovation chemins
• Décision n° 2023/30 signature avenant 1 marché refection assainissement Aires-Savonnières
•  Décision n° 2023/29 Mapa attribution aménagement pumptrack
• Décision n° 2023/28 demande de subvention à l'Agence Nationale du Sport pour la création d'un padel
• Décision n° 2023/27 portant création d'une régie de recettes "évènementielle"
• Décision n° 2023/26 signature d'un bail de location d'un terrain nu, sis quartier les Clos
• Décision n° 2023/25 signature d'un contrat de maintenant et d'hébergement pour les progiciels d'urbanisme
• Décision n° 2023/24 formation professionnelle sensibilisation aux gestes  de premier secours
• Décision n° 2023/23 modification regie avances enfance loisirs
• Décision n° 2023/22 mapa 2022-01 signatures avenants travaux rene autran
• Décision n° 2023/21 signature contrat location matériel mediatheque
• Décision n° 2023/20 signature convention sterilisation chat errants
• Décision n° 2023/19 modification regie avances service administratif
• Décision n° 2023/18 signature d'une convention avec le CDG83 régissant la fonction d'inspection en santé et sécurité au travail
• Décision n° 2023/17 modification pour fusion de la régie marché hebdomadaire et redevence occupation du domaine public
• Décision n° 2023/16 signature d'un contrat de prestation de services pour le nettoyage des locaux de l'école élémentaire
• Décision n° 2023/15 signature d'avenants au mapa 2022-01 Rénovation salle René Autran
• Décision n° 2023/14 création d'une régie de recettes fêtes et cérémonies
• Décision n° 2023/13 création d'une régie de recettes occupation du domaine public
• Décision n° 2023/12 demande de subvention auprès du Département pour le projet d'aménagement d'un espace ludique et sportif aux abords de la salle René Autran
• Décision n° 2023/11 demande de subvention auprès du Département pour la rénovation des voiries communales
• Décision n° 2023/10 attribution mapa 2023-01, rénovation énergétique école élémentaire Fernand Reynaud
• Décision n° 2023/09 signature d'avenants au mapa 2022-01 Rénovation salle René Autran
• Décision n° 2023/08 signature de l'avenant n°4 au contrat de prestation avec La Poste
• Décision n° 2023/07 signature d'une convention de fourrière automobiles
• Décision n° 2023/06 demande de subvention auprès du Département, projet vidéoprotection
• Décision n° 2023/05 demande de subvention auprès du Département pour le projet de création d'un réseau pluvial chemin des Molières tranche 3 phase 1
• Décision n° 2023/04 signature d'avenants au mapa 2022-01 Rénovation salle René Autran
• Décision n° 2023/03 demande de subvention auprès du Département concernant l'équipement pour le RCSC - CCFF
• Décision n° 2023/02 Fourniture et livraison de repas écoles primaires et maternelles
• Décision n° 2023/01 Signature de l'avenant n°2 au bail de sous location de la caserne de gendarmerie

2022

• Décision n° 2022/53 Signature d'un contrat d'adhésion Total énergie "offre carte fleet"
• Décision n° 2022/52 Signature des contrats d"assurance de la commune
• Décision n° 2022/51 Signature avenant MAPA rénovation et réhabilitation salle René Autran
• Décision n°2022/50 Contrat de téléphonie
• Décision n°2022/49 Création d'une régie pour le service Enfance et loisirs
• Décision n°2022/48 Attributution MAPA mission SPS rénovation énergétique école élémentaire
• Décision n°2022/47 Attribution MAPA rénovation énergétique école élémentaire
• Décision n°2022/46 Régie des recettes marché hebdomadaire
• Décision n°2022/45 contrat d'abonnement avec Orange
• Décision n°2022/44 contrat SMALC
• Décision n°2022/43 Attribution MAPA école
• Décision n°2022/42 Renouvellement adhésion PEFC
• Décision n°2022/40 Maintenance prologiciels ICM service
• Décision n°2022/39 Attribution du MAPA 2022/01
• Décision n°2022/38 CDG83
• Décision n°2022/37 Télépéage
• Décision n° 2022/36 Concessions cimetière
• Attribution MAPA 2022/04 travaux réfection
• Attribution MAPA 2022/03 repas écoles